CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de l'entreprise], ci-après dénommé "le Vendeur", et ses clients, ci-après dénommés "le Client", dans le cadre de la vente de tee-shirts via le site internet [www.nomdusite.com]. Elles s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet.

2. Produits Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations peuvent exister entre les produits présentés sur le site et les produits réels en raison de la qualité d'affichage des écrans. Le Vendeur s'engage à livrer des produits conformes à la description.

3. Prix Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande Le Client passe sa commande en ligne sur le site internet. Il doit remplir un formulaire en indiquant les informations nécessaires à la livraison. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.

5. Paiement Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le site. Le Client garantit au Vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

6. Livraison Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction du lieu de livraison et de la disponibilité des produits.

7. Droit de rétractation Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du Client.

8. Service clientèle Pour toute information ou réclamation, le Client peut contacter le service clientèle du Vendeur par email à [adresse email] ou par téléphone au [numéro de téléphone].

9. Protection des données personnelles Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles de ses clients et à les utiliser uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et du suivi client. Les données ne seront pas transmises à des tiers sans consentement préalable.

10. Droit applicable et litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Fait à [lieu], le [date]